Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et aux conditions d’utilisation.
À compléter avant la mise en ligne. Les champs signalés en orange doivent être remplis avec les informations officielles de HBAS TRANSPORT (Banque-Carrefour des Entreprises, TVA, siège social, hébergeur).
1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | HBAS TRANSPORT |
|---|---|
| Forme juridique | SRL / SA / indépendant — à compléter |
| Siège social | Rue, numéro, code postal, commune, Belgique |
| Numéro d’entreprise (BCE) | BE 0XXX.XXX.XXX |
| Numéro de TVA | BE 0XXX.XXX.XXX |
| Licence de transport | Numéro de licence communautaire — à compléter |
| info@hbastransport.com | |
| Téléphone | +32 (0)XXX XX XX XX |
| Responsable de la publication | Nom du gérant — à compléter |
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | Nom de l’hébergeur |
|---|---|
| Adresse | Adresse complète de l’hébergeur |
| Site web | https://… |
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, photographies, vidéos, logos, icônes, illustrations et code — est la propriété de HBAS TRANSPORT ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
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4. Responsabilité
HBAS TRANSPORT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les informations présentées (services, caractéristiques des véhicules, délais, zones desservies) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
Seul le devis écrit accepté par les deux parties détermine l’étendue exacte de la prestation, son prix et ses délais. HBAS TRANSPORT ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site.
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
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